Éditeur du site

Le présent site est édité par la société SOCIÉTÉ TERRA PROVENCE.

Forme juridique

Société par actions simplifiée – SAS

Capital social

100 000 €

Siège social

Lieu-dit La Grange des Meuniers
26170 Montguers – France

RCS

382 895 274 RCS Romans

SIRET

382 895 274 00035

TVA intracommunautaire

FR 00 382 895 274

Téléphone

+33 (0)4 75 28 62 13

Adresse électronique

info@terraprovence.fr

Direction de la publication

La directrice de la publication est Madame Victoire Heran, en sa qualité de représentante de la société SOCIÉTÉ TERRA PROVENCE.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur

O2Switch

Adresse

Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€

Contact

Service d’assistance O2Switch

Propriété intellectuelle

Le présent site ainsi que l’ensemble des éléments qui le composent, notamment sa structure, ses textes, contenus, photographies, images, illustrations, graphismes, logos, vidéos, documents téléchargeables et éléments sonores, sont protégés par les dispositions françaises, européennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de SOCIÉTÉ TERRA PROVENCE ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de SOCIÉTÉ TERRA PROVENCE, à l’exception des utilisations expressément autorisées par la loi.

Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer un acte de contrefaçon et d’engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur.

Conditions d’utilisation

L’accès au présent site et son utilisation impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.

Le site est normalement accessible à tout moment. SOCIÉTÉ TERRA PROVENCE peut néanmoins suspendre, limiter ou interrompre temporairement tout ou partie de son accès, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou en cas de problème technique.

SOCIÉTÉ TERRA PROVENCE se réserve également la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les contenus et les fonctionnalités proposés sur le site.

Responsabilité

SOCIÉTÉ TERRA PROVENCE s’efforce de fournir sur le site des informations exactes, fiables et régulièrement mises à jour. Ces informations sont toutefois communiquées à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme exhaustives.

Malgré le soin apporté à la publication des contenus, SOCIÉTÉ TERRA PROVENCE ne peut garantir l’absence d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité temporaire d’une information.

SOCIÉTÉ TERRA PROVENCE ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, de son indisponibilité ou de l’utilisation des informations qui y sont présentées, sauf dans les cas où cette responsabilité ne peut être exclue en vertu de la législation applicable.

Il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées afin de protéger son équipement et ses données contre les risques inhérents à l’utilisation d’Internet.

Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites ou ressources édités par des tiers. SOCIÉTÉ TERRA PROVENCE n’exerce aucun contrôle sur ces contenus externes et ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou des conséquences liées à leur consultation.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent site est autorisée sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image, aux intérêts ou à la réputation de SOCIÉTÉ TERRA PROVENCE et qu’elle ne crée aucune confusion quant à l’origine des contenus.

Données personnelles et cookies

SOCIÉTÉ TERRA PROVENCE peut être amenée à traiter des données personnelles lors de l’utilisation du site, notamment lorsqu’un utilisateur adresse une demande par l’intermédiaire d’un formulaire.

Les informations relatives aux données collectées, aux finalités des traitements, à leurs bases légales, à leur durée de conservation, à leurs destinataires ainsi qu’aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la politique de confidentialité .

Les informations relatives aux cookies et autres traceurs utilisés sur le site sont également disponibles dans cette politique et depuis le module de gestion des préférences accessible sur le site.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables dans le pays de résidence de l’utilisateur.

En cas de difficulté, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes selon les règles de droit commun.